Contenu Cours
Cours 1 : Tronc commun (30 heures) – IOBSP 2
Cours 2 : Crédit à la consommation et crédit de trésorerie (12 heures) – IOBSP 2
Cours 3 : Regroupement de crédits (12 heures) – IOBSP 2
Cours 4 : Les services de paiement (6 heures) – IOBSP 2
Module 1 : Les savoirs généraux
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5 Chapitres
2 Quiz
1. Connaissance du contexte général de l’activité d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement
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Quiz : RECUEIL DES ATTENTES (AVANT DÉMARRAGE)
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2. Les différentes catégories réglementaires d’IOBSP (art. R. 519-4 du code monétaire et financier) et les modalités d’exercice de l’activité: contenus et limites
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3. Les conditions d’accès et d’exercice
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4. La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme et le RGPD
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5. Les modalités de distribution
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Quiz 1 IOBSP DCI – Positionnement Les savoirs généraux
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Module 2 : Connaissances générales sur le crédit
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3 Chapitres
1 Quiz
1. Nature, caractéristiques, finalités des différentes formes de crédit aux particuliers
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2. Caractéristiques et finalités des crédits aux professionnels
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3. Analyse des caractéristiques financières d’un crédit
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Module 2 : Connaissances générales sur le crédit
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Module 3 : Notions générales sur les garanties
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4 Chapitres
1 Quiz
1. Les différents types de garanties
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2. Leurs limites
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3. Notions générales sur les sûretés
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4. Le cautionnement
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Module 3 : Notions générales sur les garanties
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Module 4 : Notions générales sur les assurances emprunteurs
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3 Chapitres
1 Quiz
1. Généralités
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2. Les risques couverts
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3. Tarification du risque emprunteur
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Module 4 : Notions générales sur les assurances emprunteurs
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Module 5 : Les règles de bonne conduite
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3 Chapitres
1 Quiz
1. La protection du client
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2. La prévention du surendettement et l’endettement responsable
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3. La prévention des conflits d’intérêts
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Quiz IOBSP DCI – Module 5 : Les règles de bonne conduite
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Module 6 : Contrôles et sanctions
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8 Chapitres
1 Quiz
1. Connaissance des infractions et manquements relatifs au non-respect des règles figurant au titre Ier du livre III du code de la consommation et de leurs sanctions
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2. Les contrôles internes, l’arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne
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3. La notion de prestation essentielle ou importante externalisée par la banque
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4. Les conséquences pour l’IOBSP de la notion prestation essentielle ou importante externalisée par la banque
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5. ACPR: compétences, contrôle, sanctions
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6. DGCCRF: compétences, contrôle, sanctions
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7. ORIAS: compétences, contrôle
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8. Rôle de l’autorité de publicité
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Quiz – IOBSP DCI Module 6 : Contrôles et sanctions
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Module 1 : L’environnement du crédit de trésorerie et à la consommation
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4 Chapitres
1 Quiz
1. Les principaux textes législatifs (loi MURCEF, loi Châtel, loi Lagarde)
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2. Les fichiers, finalités et modalités de consultation (FICP, FCC, FIBEN)
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3. La réglementation en matière de publicité
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4. Les types de crédit aux particuliers et leur adaptation aux besoins du client
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Quiz IOBSP DCI Module 1 : L’environnement du crédit de trésorerie et à la consommation
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Module 2 : Le crédit à la consommation
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4 Chapitres
1 Quiz
1. Caractéristiques financières d’un crédit à la consommation
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2. Modalités de garantie des crédits et conditions de fonctionnement de la garantie
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3. Les coûts associés
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4. Connaissance, pour les différentes formes de crédit, des droits et obligations de l’emprunteur et du conjoint non coemprunteur, à la formation du contrat et en cours de son exécution
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Quiz IOBSP DCI – Module 2 : Le crédit à la consommation
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Module 3 : Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information de l’emprunteur.
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5 Chapitres
1 Quiz
1. Les explications à fournir à l’emprunteur pour lui permettre de comprendre le contenu de la fiche mentionnée à l’article L. 312-12 (FIPEN)
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2. Etablissement de la fiche mentionnée à l’article L. 312-17 (fiche de dialogue)
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3. Les caractéristiques essentielles du crédit proposé
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4. Les conséquences que le crédit peut avoir sur sa situation financière, y compris en cas de défaut de paiement
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5. La remise de l’offre de contrat de crédit ainsi que les explications à fournir
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Quiz – IOBSP DCI Module 3 : Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information de l’emprunteur.
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Module 4 : La préparation d’un dossier de crédit à la consommation
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3 Chapitres
1 Quiz
1. La gestion d’un dossier de crédit
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2. Liste des informations et documents nécessaires au dossier
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3. L’analyse du dossier
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Quiz IOBSP DCI – Module 4 : La préparation d’un dossier de crédit à la consommation
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Module 1 : L’environnement du regroupement de crédits
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2 Chapitres
1 Quiz
1. Rappel législatif (Loi Scrivener, loi MURCEF, loi Lagarde…)
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2. Les différents intervenants : les établissements de crédit, les notaires, les huissiers, les services sociaux)
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Quiz IOBSP DCI – Module 1 : L’environnement du regroupement de crédits
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Module 2 : Le regroupement de crédits
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5 Chapitres
1 Quiz
1. Les finalités d’un regroupement de crédits
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2. Les différents types de regroupement de crédits dont le regroupement de crédit hypothécaire
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3. Les typologies du regroupement de crédit
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4. Les types de prêts regroupés
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5. L’environnement bancaire
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Quiz IOBSP DCI – Module 2 : Le regroupement de crédits
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Module 3 : Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information du candidat au regroupement
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2 Chapitres
1 Quiz
1. Les explications à fournir
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2. Les conditions de mise en place et leur conformité à l’intérêt du client
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QUiZ IOBSP DCI – Module 3 : Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information du candidat au regroupement
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Module 4 : Le dossier de regroupement
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2 Chapitres
1 Quiz
1. Liste des documents nécessaires à l’étude du regroupement
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2. L’analyse du dossier
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Quiz IOBSP DCI – Module 4 : Le dossier de regroupement
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Module 5 : Etude détaillée de plusieurs dossiers
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1 Chapitre
Etude détaillée de plusieurs dossiers
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Module 1 : L’environnement des services de paiement
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3 Chapitres
1 Quiz
1. La transposition de la directive services de paiement
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2. Incidences de la directive SEPA
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3. Le rôle des établissements de paiement et des établissements de monnaie électronique
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Quiz IOBSP DCI – Module 1 : L’environnement des services de paiement
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Module 2 : Les différents services de paiement
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7 Chapitres
1 Quiz
1. Le paiement par carte
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2. Les cartes de retrait
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3. Les cartes de débit
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4. Les cartes de crédit
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5. Les services de transfert d’argent
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6. Les autres services de paiement
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7. La gestion des moyens de paiement
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Quiz IOBSP DCI – Module 2 : Les différents services de paiement
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Module 3 : Les droits de la clientèle en matière de services de paiement (délais d’exécution des ordres, informations, incidents de paiement…).
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3 Chapitres
1 Quiz
1. Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information des clients
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2. Les informations à fournir aux fins d’exécution correcte de l’ordre, sur les délais d’exécution, les frais, le cas échéant le taux de change, les dispositifs de sécurité, les diligences à accomplir en cas de perte, vol ou détournement de l’instrument de paiement
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3. La convention de services de paiement: contenu
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Quiz IOBSP DCI – Module 3 : Les droits de la clientèle en matière de services de paiement (délais d’exécution des ordres, informations, incidents de paiement…).
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Module 4 : La préparation d’un dossier de services de paiement
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2 Chapitres
1 Quiz
1. Méthodologie générale
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2. L’analyse du dossier
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Quiz IOBSP DCI – Module 4 : La préparation d’un dossier de services de paiement
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Module 5 : Etude détaillée de plusieurs dossiers
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1 Chapitre
Etude détaillée de plusieurs dossiers
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Final Quiz
Évaluation de la formation
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Examen final IOBSP Niveau 2
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